Règlement intérieur

ARTICLE 1 : ÉLABORATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CLUB

Tous les membres du conseil d’administration du club ont participé à l’élaboration de ce règlement intérieur.
L’objectif recherché est l’harmonisation des rapports entre :

• Dirigeants et entraîneurs, d’une part, parents et licenciés d’autre part.

ARTICLE 2 : RÈGLEMENT PROPRE A CHAQUE PISCINE

Il est recommandé aux licenciés de prendre connaissance du règlement intérieur propre à chaque piscine et de s’y conformer strictement.

ARTICLE 3 : PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT

L’inscription d’un pratiquant constitue toujours un acte contractuel. En particulier, lorsqu’il s’agit d’un mineur, ses parents ou tuteur confient une part de sa formation à l’association.
L’encadrement technique et les dirigeants de celle-ci s’engagent à assumer cette responsabilité, en utilisant au mieux les moyens et les compétences dont ils disposent.
Les parents ou tuteur participent au bon déroulement de ce contrat en :

• Accordant confiance et pouvoir de décision aux exécutants et en acceptant que les enfants participent aux manifestations sportives organisées ou partagées par l’Association.
• En suivant eux-mêmes, et en faisant suivre à leurs enfants, au sein du Club, les règles de comportement qu’implique la vie associative :
• Régularité de présence,
• Ponctualité,
• Sérieux dans le travail,
• Respect de l’individu, du groupe et du matériel.

ARTICLE 4 : INSCRIPTION

L’inscription au club est valable pour l’année sportive en cours. Elle peut être résiliée par les parents ou par décision des membres du conseil d’administration en application du règlement intérieur.

En aucun cas la cotisation ne pourra être réclamée en partie ou en totalité.

Tous les nageurs, inscrits l’année précédente, ayant participé régulièrement aux activités du club, seront réinscrits en priorité à condition que la demande soit faîte au début de l’année sportive,

Après changement de club ou arrêt du club pendant une saison, la réinscription au club sera due en totalité : droit d’entrée et cotisation.

ARTICLE 5 : COTISATION ET DROIT D’ENTRÉE

Le titre de membre actif est acquis aux parents ayant des enfants mineurs au club, conformément aux statuts.

ARTICLE 7 : SAISON SPORTIVE

Le calendrier est fixé en fonction des décisions de la Fédération.
Des tests seront effectués à l’inscription pour les nouveaux nageurs. Les entraîneurs décideront du niveau des tests avec l’accord des membres du bureau.

ARTICLE 8 : DATES ET HORAIRES

Les jours et heures d’entraînement peuvent être modifiées chaque année en fonction de la disponibilité de la piscine et du niveau du nageur.
Pour le bon déroulement des entraînements il est vivement conseillé aux licenciés de se présenter dix minutes avant le début de la séance.
Pour des raisons évidentes, la prise en charge des membres actifs ne peut se faire qu’aux bords du bassin, à l’heure de début de l’entraînement. A titre exceptionnel, des dérogations d’horaire pourront être accordées par les entraîneurs aux licenciés qui en feront la demande motivée.
De ce fait, les enfants les plus jeunes doivent être accompagnés dans les vestiaires et aux bords du bassin afin d’être placés sous la responsabilité de l’entraîneur.
Le Club LEFOREST NATATION n’a pas vocation d’assurer la garderie des jeunes nageurs qui attendent devant la piscine, l’arrivée de leurs parents. La responsabilité du club est, dans ce cas, complètement dégagée.

ARTICLE 9 : ENTRAINEMENTS

En payant sa cotisation, le licencié s’engage à faire de son mieux pour suivre régulièrement les entraînements de son groupe

L’enseignement étant collectif, il est déconseillé à un licencié de prendre « en marche » un entraînement, pour ces raisons, il est difficile à un entraîneur de tolérer un retard (possibilité de sanction).
Toute absence trop fréquente, non justifiée, toute mauvaise conduite pourra faire l’objet de sanctions décidées par le bureau et soumise à l’approbation du conseil d’administration.

ARTICLE 10 : COMPÉTITIONS

La participation aux compétitions est obligatoire pour les compétiteurs. Le calendrier des compétitions sera fourni aux parents en début de saison pour chaque catégorie.

Toute manifestation sportive, en dehors des entraînements réguliers, sera portée à la connaissance des nageurs par convocation individuelle remise en main propre ou par courrier. Cette convocation est considérée comme une sélection au sens entendu par les règlements généraux de la Fédération.
L’absence à une compétition, pour un motif reconnu valable (justificatif médical: certificat ou ordonnance datè). L’absence non motivée pourra entraîner l’application d’une sanction proposée par le bureau et soumise à l’approbation du conseil d’administration.

ARTICLE 11 : SANTÉ

Afin de nous permettre de moduler l’entraînement de votre enfant, il vous est vivement recommandé de renseigner les entraîneurs ou les dirigeants de l’état de santé de votre enfant.
La visite médicale pour les nageurs est obligatoire sur l’année (certificat médical). Suite à un problème de santé au cours de la saison un contrôle médical pourra être demandé par le club afin de reprendre les séances d’entraînements.

ARTICLE 12 : TENUE

Les licenciées doivent être respectueux envers leur club qui leur permet la pratique d’un sport qu’ils apprécient.

Leurs paroles, leurs attitudes leurs actes doivent être ceux de SPORTIFS, conscients des vertus morales que procure la pratique régulière d’un sport. Il faut qu’ils sachent que la mauvaise conduite de l’un d’entre eux rejaillit immanquablement sur le club entier.

Il est demandé aux compétiteurs de porter les équipements aux couleurs du club, lorsque ceux-ci en sont possesseurs.

ARTICLE 13 : PERTE ET VOL

L’association n’est pas responsable des pertes ou vols d’objets ou d’argent appartenant aux nageurs.
D’une manière générale, et malgré les dispositions prises, des vols ont parfois eu lieu dans les vestiaires des installations sportives, aussi est-il fortement recommandé aux nageurs de ne pas y laisser (argent ou objets de valeur).

ARTICLE 14 : ACCÈS AU BASSIN

Tout utilisateur de la piscine est tenu de respecter les règles d’hygiène et de sécurité qui sont édictées dans le règlement intérieur de la Piscine. En particulier, tout nageur doit utiliser les vestiaires. Toute infraction au règlement intérieur de la piscine pourra être passible d’une sanction (Article 19).

ARTICLE 15 : DÉPLACEMENTS

Le club n’est pas tenu d’assurer les déplacements des nageurs pour les compétitions, ou stages organisés par le club, ceux-ci sont sous la responsabilité de leurs parents.

En cas de transports collectifs la responsabilité incombe aux chauffeurs du véhicule concerné. Les nageurs doivent se soumettre aux règles du chauffeur.

En cas de déplacements collectifs, les parents s’engagent à compléter la fiche sanitaire du nageurs mineurs.

ARTICLE 16 : RÔLE DES PARENTS

– Expliquer à leurs jeunes enfants, licenciés au club, les recommandations qui les concernent directement.
– Prendre contact avec les entraîneurs et avec les dirigeants, pour toute question concernant leur enfant.
– Proposer leurs services au club dans toutes les manifestations sportives et extra sportives de la vie du club.
– En compétition, dans la mesure où la piscine et les lieux de restauration le permettent, le regroupement enfants, parents, et entraîneurs est souhaitable afin de créer et de préserver « L’ESPRIT CLUB ».

ARTICLE 17 : APPLICATION ET RESPECT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Tous les nageurs, parents, entraîneurs, dirigeants prennent l’engagement d’appliquer et de faire respecter ce règlement intérieur.

ARTICLE 18 : MODIFICATION

Le conseil d’Administration se réserve le droit avec les entraîneurs de corriger ce présent règlement en cas de nécessité conformément aux statuts.

ARTICLE 19 : SANCTIONS

Toute absence trop fréquente, non justifiée, toute mauvaise conduite pourra faire l’objet de sanctions décidées par le bureau et soumise à l’approbation du conseil d’administration. Les sanctions prises seront tout d’abord un avertissement oral, un avertissement écrit ensuite une mise aux bords du bassin et cela pourrait aller jusqu’à l’exclusion du club.

ARTICLE 20 : ACCIDENTS

Tout accident même bénin, doit être immédiatement déclaré à tout responsable ou personnel du club.

ARTICLE 21 : FERMETURE DES BASSINS

En cas de fermeture exceptionnelle d’un ou des bassins pour causes extérieurs à la volonté du club, il ne sera procédé à aucun remboursement de la cotisation annuelle.

ARTICLE 22 : DROIT A L’IMAGE

Le droit d’une personne sur son image est protégé par les dispositions concernant le respect de la vie privée prévues par l’article 9 du code civil et dont la valeur constitutionnelle a été affirmée le 23 juillet 1990.

Le droit à l’image se définit de deux façons : négativement c’est le droit de ne pas être filmé ou photographié, positivement c’est la reconnaissance d’un droit de contrôle sur son image, sur sa diffusion et sur sa destination.

Forme de l’accord : l’accord doit être écrit. En cas de litige, c’est à l’utilisateur des images qu’il appartient de prouver qu’il a obtenu toutes les autorisations requises pour l’utilisation d’une image.

Tout manquement à l’application de ce règlement intérieur entraînera une sanction prévue dans

l’article « SANCTIONS ».

Fait à Leforest, le 8 novembre 2016.

 Validé par le conseil d’administration.

Modifié et validé en AG le 15 juin 2018.

LE PRÉSIDENT                                                   LA SECRÉTAIRE                                                LE TRÉSORIER